lundi 29 septembre 2008

Les avantages fiscaux supprimés d'ici 2012

Le gouvernement va supprimer progressivement les avantages fiscaux aux biocarburants en raison de la hausse des prix du pétrole.

Une mesure du budget 2009 présenté vendredi 26 septembre prévoit la suppression progressive des avantages fiscaux réservés aux biocarburants.
Le biodiesel et l'éthanol, qui bénéficient de l'exonération partielle de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP), verront ces avantages progressivement supprimés à partir de janvier 2009.

http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/environnement/20080927.OBS2977/les_avantages_fiscaux_supprimes_dici_2012.html?idfx=RSS_notr

.

Aucun commentaire: